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Marques déposées par PAVEC Philippe
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STYLMER
Marque expirée - Marque en non vigueur

STYLMER
PAVEC Philippe

Numéro de dépôt :
99785865
Date de dépôt :
09/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
09/04/2019

Présentation de la marque STYLMER

Déposée le 9 avril 1999 par PAVEC Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « STYLMER »

Le déposant est PAVEC Philippe domicilié(e) 210 vieux chemin d'Hyères - 83260 - LA CRAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAVEC Philippe domicilié(e) 210 vieux chemin d'Hyères - 83260 LA CRAU - La Moutonne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STYLMER est expirée depuis le 9 avril 2019.

PAVEC Philippe a également déposé les autres marques suivantes : Styliner , POLYCONCEPT


PAVEC Philippe - 210 vieux chemin d'Hyères - 83260 - LA CRAU - France


PAVEC Philippe - 210 vieux chemin d'Hyères - 83260 LA CRAU - La Moutonne - France


Demande de renouvellement le 14 mars 2009 n°2401272 - Publication au BOPI 2009-03-14

Inscription le 25 avril 2000 - Rejet partiel n°299154 - Publication au BOPI 2000-04-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498375 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Inscription le 10 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510024 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-09-10

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2009 n°2417690 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2009-09-10

Inscription le 16 février 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°516322 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

- vehicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par mer - meubles en bois, liège, matières plastiques, polyester.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.